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Marques déposées par Michel BONNET
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CTMB
Marque expirée - Marque en non vigueur

CTMB
Michel BONNET

Numéro de dépôt :
3412403
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
27/02/2016
CTMB de Michel BONNET

Présentation de la marque CTMB

Déposée le 27 février 2006 par Michel BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CTMB »

Le déposant est Michel BONNET domicilié(e) 32 B GENERAL LECLERC,54320 MAXEVILLE - 54320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BONNET domicilié(e) 32 B GENERAL LECLERC,54320 MAXEVILLE - 54320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTMB est expirée depuis le 27 février 2016.


Michel BONNET - 32 B GENERAL LECLERC,54320 MAXEVILLE - 54320 - France


Michel BONNET - 32 B GENERAL LECLERC,54320 MAXEVILLE - 54320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; Ingénierie ; conseils en construction.